Dans le monde complexe du commerce international, la simplification des procédures douanières est essentielle pour encourager les échanges transfrontaliers. Parmi les outils les plus efficaces à cette fin se trouve le Carnet ATA, un document international qui facilite le passage en douane pour les marchandises temporaires ou professionnelles.
Depuis sa création en 1963, le Carnet ATA est devenu le document le plus utilisé pour les opérations transfrontalières impliquant l’admission temporaire de marchandises. C’est un excellent exemple de coopération étroite entre les CCI et les autorités douanières du monde entier pour faciliter et stimuler la communauté internationale des affaires.
Un dédouanement simplifié pour le fret et les bagages dans 80 pays
Véritable passeport des marchandises devant séjourner temporairement à l’étranger, le Carnet ATA réduit a minima les formalités douanières et suspend le paiement des droits et taxes exigibles à l’entrée de chaque pays/territoire de destination et/ou de transit, sous réserve du retour sans transformation de la marchandise dans le pays de départ.
Les droits de douane n’ont pas à être payés car il ne s’agit pas d’une vente mais d’une opération d’admission temporaire (par exemple pour du matériel de tournage de film. Ce matériel est utilisé à l’étranger et revient en France à l’issue de l’opération).
Valable à ce jour dans 80 pays, utilisable en fret ou en bagages accompagnés, le Carnet ATA est une procédure douanière simple, rapide et sûre qui facilite, à un tarif très avantageux, le dédouanement des marchandises dans le cadre d’opérations temporaires.
Les pays et/ou territoires acceptant les Carnets ATA
Le Carnet ATA est utilisable dans les échanges avec les États ayant adhéré à la Convention ATA de Bruxelles (6 décembre 1961) et/ou à la Convention d’Istanbul (26 juin 1990) pour couvrir l’admission temporaire des marchandises. Il n’a pas lieu d’être dans les échanges intra-communautaires, sauf pour les opérations effectuées entre la métropole et les DROM-COM (et inversement).
